Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CLIMAT DE FRANCE
/
CLIMAT DE FRANCE LOUISIANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLIMAT DE FRANCE LOUISIANE
CLIMAT DE FRANCE

Numéro de dépôt :
92427555
Date de dépôt :
21/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2002

Présentation de la marque CLIMAT DE FRANCE LOUISIANE

Déposée le 21 juillet 1992 par la société CLIMAT DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLIMAT DE FRANCE LOUISIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Le déposant est la société CLIMAT DE FRANCE domicilié(e) Z.A. de Courtab#uf 5, Avenue du Cap Horn, 91943 LES ULIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 262 781 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque CLIMAT DE FRANCE LOUISIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIMAT DE FRANCE LOUISIANE est expirée depuis le 21 juillet 2002.

CLIMAT DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CLIMAT DE FRANCE UN NOUVEAU CLIMAT DANS L HOTELLERIE , CLIMAT DE FRANCE , CLIMAT DE FRANCE UN NOUVEAU CLIMAT DANS L HOTELLERIE , CLIMAT DE FRANCE , MAISON DE CAMPAGNE , LA SOUPIERE


CLIMAT DE FRANCE - Z.A. de Courtab#uf 5, Avenue du Cap Horn, 91943 LES ULIS - France - SIREN 316262781


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47

Inscription le 18 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341255 - Publication au BOPI 2002-02-18

Inscription le 29 février 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°198357 - Publication au BOPI 1996-02-29

Inscription le 29 février 1996 - Transmission de propriété n°198355 - Publication au BOPI 1996-02-29

Inscription le 29 février 1996 - Transmission de propriété n°198356 - Publication au BOPI 1996-02-29

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

Services d'hôtellerie et de restauration